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Marques déposées par la société Cave Cooperative Vinicole d'Aghione
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NAPOLEON BONAPARTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NAPOLEON BONAPARTE
Cave Cooperative Vinicole d'Aghione, Société civile cooperative agricole

Numéro de dépôt :
4324579
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NAPOLEON BONAPARTE de Cave Cooperative Vinicole d\'Aghione

Présentation de la marque NAPOLEON BONAPARTE

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la société Cave Cooperative Vinicole d'Aghione auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAPOLEON BONAPARTE »

Le déposant est la société Cave Cooperative Vinicole d'Aghione domicilié(e) SAMULETTO - 20270 - AGHIONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 374 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cave Cooperative Vinicole d'Aghione a également déposé les autres marques suivantes : San Martino , ALZITONE , Les vignerons de Samuletto , CASANOVA , CASANOVA , (Marque figurative) , TERRE de SANGLIERS , DOMAINE SAN PEDRONE , TEPPE ROSSE ILE DE BEAUTÉ , U CARLONE


Cave Cooperative Vinicole d'Aghione, Société civile cooperative agricole - SAMULETTO - 20270 - AGHIONE - France - SIREN 332374883


DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet total n°728405 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13

Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet total n°728404 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "VIN DE CORSE".